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Question juridique.
#1
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A vos plumes:

Je sors de chez un pote carrossier, et motard, qui me dit la chose suivante. Il est interdit, en France, de tirer une remorque, car le ptac de la moto ne peut pas être modifié ou qlq chose du genre. (il vient d'avoir un accident et son assurance ne prend pas en charge la remorque, voir le reste peut être)! Une moto n'est pas prévu pour freiner une charge remorquée supplémentaire. Et son épouse qui travaille en préfecture lui a confirmer.

Donc ....?

Date de publication : 31/07/2019 17:52
Happy-culteur : cultivateur de bonheur.
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Re : Question juridique.
#2
Régulier
Régulier


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C'est fort possible.

G1 poid a vide, 334kg
G (masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage ) 0 kg


Date de publication : 31/07/2019 18:18
Ni Dieu, ni maitre! Enfin presque, j'ai une femme....
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Re : Question juridique.
#3
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Date de publication : 31/07/2019 18:36
Happy-culteur : cultivateur de bonheur.
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Re : Question juridique.
#4
Membre du
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Happy, il faut réviser, le sujet a déjà été évoqué plusieurs fois ici


http://vrcc.fr/vrcc5/modules/newbb/viewtopic.php?topic_id=3756

Date de publication : 31/07/2019 19:00
Un bon Dauphinois se doit d'être bien......... Gratiné
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Re : Question juridique.
#5
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Désolé votre honneur, mais en 10 ans ça a ptet évolué, non ? comme nous !

Date de publication : 31/07/2019 19:10
Happy-culteur : cultivateur de bonheur.
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Re : Question juridique.
#6
Membre du
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Citation :

happyman a écrit :
Désolé votre honneur, mais en 10 ans ça a ptet évolué, non ? comme nous !


Malheureusement quand la législation évolue c'est rarement au profit de l'usager

Date de publication : 31/07/2019 21:40
Un bon Dauphinois se doit d'être bien......... Gratiné
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Re : Question juridique.
#7
vieux sage
vieux sage


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Citation :

Le-Outard a écrit :
Happy, il faut réviser, le sujet a déjà été évoqué plusieurs fois ici


http://vrcc.fr/vrcc5/modules/newbb/viewtopic.php?topic_id=3756


Je ne sais pas si la législation a évolué depuis cette époque et à vrai dire je m'en b...e complètement car je n'ai pas de remorque et n'envisage pas un seul instant d'en avoir une.
En revanche, ce que je note c'est que les échanges qui sont rappelés ici datent d'une autre époque, celle où John et Fifi se donnaient du " mon ami " à tout va .

Date de publication : 31/07/2019 23:18
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Re : Question juridique.
#8
Membre du
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Informations utilisateur
Citation :

Le-Outard a écrit :
Citation :

happyman a écrit :
Désolé votre honneur, mais en 10 ans ça a ptet évolué, non ? comme nous !


Malheureusement quand la législation évolue c'est rarement au profit de l'usager


Si, exemple: La peine de mort

Date de publication : 01/08/2019 05:47
Happy-culteur : cultivateur de bonheur.
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Re : Question juridique.
#9
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En extrapolant dans ce cas quid de tous ces cycles où l on voit en remorque des gamins derrière les parents et pourtant cela se trouve bien en location???
Moralité
Dès que l on peut réprimer le motard toute occasion est bonne à prendre !!!!
Pourquoi cela?
parce qu ´une poignée d écervelés se prennent pour des indestructibles et donnent une image désastreuse des motards .
Et comme le dit Michel l évolution des lois ne va pas vers le libéralisme mais vers le répressif et vers l uniformisme des comportements .
Pensée du bon matin


Date de publication : 01/08/2019 06:00
born to be wild
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Re : Question juridique.
#10
presque-honorable ;-)
presque-honorable ;-)


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Citation :

happyman a écrit :
A vos plumes:

Je sors de chez un pote carrossier, et motard, qui me dit la chose suivante. Il est interdit, en France, de tirer une remorque, car le ptac de la moto ne peut pas être modifié ou qlq chose du genre. (il vient d'avoir un accident et son assurance ne prend pas en charge la remorque, voir le reste peut être)! Une moto n'est pas prévu pour freiner une charge remorquée supplémentaire. Et son épouse qui travaille en préfecture lui a confirmer.

Donc ....?


Et si tu mets la remorque devant, tu la tire plus...

Date de publication : 01/08/2019 13:37
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Re : Question juridique.
#11
Membre du
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Citation :

Mrpropre a écrit :
Citation :

happyman a écrit :
A vos plumes:

Je sors de chez un pote carrossier, et motard, qui me dit la chose suivante. Il est interdit, en France, de tirer une remorque, car le ptac de la moto ne peut pas être modifié ou qlq chose du genre. (il vient d'avoir un accident et son assurance ne prend pas en charge la remorque, voir le reste peut être)! Une moto n'est pas prévu pour freiner une charge remorquée supplémentaire. Et son épouse qui travaille en préfecture lui a confirmer.

Donc ....?


Et si tu mets la remorque devant, tu la tire plus...


En effet, mais il y a plus simple, et qui évite de monter l'attelage devant: tu y va en marche arrière ! Non ?

Date de publication : 01/08/2019 13:54
Happy-culteur : cultivateur de bonheur.
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Re : Question juridique.
#12
presque-honorable ;-)
presque-honorable ;-)


Informations utilisateur
Citation :

happyman a écrit :
Citation :

Mrpropre a écrit :
Citation :

happyman a écrit :
A vos plumes:

Je sors de chez un pote carrossier, et motard, qui me dit la chose suivante. Il est interdit, en France, de tirer une remorque, car le ptac de la moto ne peut pas être modifié ou qlq chose du genre. (il vient d'avoir un accident et son assurance ne prend pas en charge la remorque, voir le reste peut être)! Une moto n'est pas prévu pour freiner une charge remorquée supplémentaire. Et son épouse qui travaille en préfecture lui a confirmer.

Donc ....?


Et si tu mets la remorque devant, tu la tire plus...


En effet, mais il y a plus simple, et qui évite de monter l'attelage devant: tu y va en marche arrière ! Non ?

On tient peut être là une solution pour contourner la loi

Date de publication : 01/08/2019 13:59
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Re : Question juridique.
#13
Régulier
Régulier


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pour info recherche Google le furet



L’attelage pour moto pour tracter une remorque

Une remorque peut très bien être attelée à une moto, ce qui peut se révéler très pratique dans certaines situations. Toutefois, la réglementation autorise l’attelage pour moto dans certains cas. Pour accrocher une remorque derrière votre moto, vous devez respecter certains points. Poids, dimensions… Voici ce qu’il faut savoir sur l’attelage pour moto.

Conduite - par La rédaction - édité le 16 mai 2019







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Sommaire

1.Premier point à vérifier : les informations sur la carte grise
2.Ce que dit la loi sur le système de remorquage d’une moto
3.Quelle remorque utiliser pour une moto ?
4.Quelle assurance pour tracter une remorque à moto ?


L’attelage pour moto pour tracter une remorque


Premier point à vérifier : les informations sur la carte grise

Tous les deux-roues ne sont pas autorisés à tracter une remorque. Pour savoir si votre moto ou scooter peut être équipé d’un système de remorquage pour moto, il vous suffit de regarder votre carte grise.

C’est la case PTRA (pour les motos dont la carte grise est antérieure à 2004) ou F.3 (pour les certificats d’immatriculation postérieurs à 2004) qui va indiquer clairement si vous êtes autorisé à ajouter une charge supplémentaire sur votre moto. Deux cas de figure peuvent alors se présenter.
•La case indique un chiffre : il s’agit du poids maximal autorisé pour l’attelage. Votre moto est donc homologuée pour tracter une remorque.

Attention, ce poids autorisé de l’attelage englobe celui du véhicule tracteur chargé et celui de la remorque chargée. C’est-à-dire qu’il prend en compte la moto et la remorque, en plus de la charge placée dans la remorque. Pour des raisons de sécurité et de législation, vous ne devez en aucun cas dépasser ce poids maximal autorisé.
•Rien n’est indiqué dans la case dédiée : la moto n’est pas autorisée à tracter une remorque. Dans ce cas-là, le constructeur n’a pas homologué la moto pour qu’elle puisse tracter une remorque, vous n’êtes donc pas autorisé à installer un système d’attelage.

Ce que dit la loi sur le système de remorquage d’une moto

L’autorisation ou l’interdiction de tracter une remorque avec une moto sont précisées par l’article R. 312-2 du Code de la route.

D’autres aspects doivent également être respectés :
•une moto avec ou sans remorque ne peut dépasser une longueur de 4 mètres et 2 mètres de largeur (articles R. 312-11 et R. 312-10 du Code de la route) ;
•le poids maximal pouvant être tracté ne doit pas être supérieur à 50 % du poids de la moto à vide (article R. 312-3 du Code de la route) ;
•une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) dépasse 80 kg doit être équipée d’un frein (article R. 315-1 du Code de la route).

Quelle remorque utiliser pour une moto ?

Il existe deux grands types de remorques pour moto :
•la remorque pour moto avec une seule roue. Cette dernière accepte une charge maximale de 35 kg pour un volume compris entre 100 et 200 litres. Elle peut parfaitement faire office de remorque bagagère pour moto, afin de transporter des valises pour un départ en vacances, par exemple ;
•la remorque à deux roues, qui peut porter jusqu’à 80 kg pour un volume pouvant atteindre 680 litres.

Le type de remorque choisi doit être adapté à vos besoins, mais également à la moto. Certains deux-roues, comme les motos sportives ou les trials, ne sont pas conçus pour tracter une remorque et ne sont pas équipés pour fixer un système d’attelage pour moto.

La suspension de la moto doit également être réglée, de manière à prendre en compte le poids supplémentaire. Si la suspension n’est pas adaptée, le comportement sur la route va être sensiblement modifié. Cela comporte des risques, et notamment si vous empruntez l’autoroute et dépassez une certaine vitesse.

Quelle assurance pour tracter une remorque à moto ?

Une remorque moto ne nécessite pas d’immatriculation spécifique. La tracter n’impose donc pas une assurance séparée, elle doit juste être couverte par le contrat d’assurance de la moto.

Toutefois, il est judicieux de prévenir votre assureur, en particulier lors de l’utilisation de la remorque pour un long trajet. Il pourra alors vous proposer la souscription de garanties supplémentaires pour assurer la valeur de la remorque et son contenu.

Cette assurance peut intervenir en cas d’accident responsable, de vol ou de destruction.

Notez qu’en aucun cas votre assurance deux-roues ne pourra couvrir la remorque si votre carte grise n’autorise pas cet attelage. De même, si vous n’avez pas signalé la présence d’une remorque à votre assureur, les dégâts subis et le contenu de la remorque ne pourront donner droit à indemnisation. Dans ce cas, il est donc préférable d’opter pour une garantie supplémentaire afin de rouler en toute sérénité.


Le conseil d'Hervé !


Le conseil d'Hervé !

Notez que pour tracter une remorque avec votre moto, aucun permis spécifique n’est exigé. Le permis moto suffit donc pour conduire votre moto avec une remorque adaptée.



Date de publication : 01/08/2019 15:54
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Re : Question juridique.
#14
Aspirant
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Citation :

happyman a écrit :


Et si tu mets la remorque devant, tu la tire plus... :
En effet, mais il y a plus simple, et qui évite de monter l'attelage devant: tu y va en marche arrière ! Non ?


Attendez !! .. Je ne comprends plus rien ... On a un "deux roues" de 300 kg plus des sacoches, un top case et une remorque de PTAC 80 kg avec deux roues aussi !
ça ne s'appelle pas une voiture ???

Date de publication : 01/08/2019 17:57
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Re : Question juridique.
#15
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C'est pas une bagnole ça :

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Date de publication : 01/08/2019 18:44
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Re : Question juridique.
#16
Membre du
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Moi la remorque je la met sous la moto

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Date de publication : 01/08/2019 19:00
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Re : Question juridique.
#17
Membre du
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Informations utilisateur
Citation :

Mrpropre a écrit :
Citation :

happyman a écrit :
Citation :

Mrpropre a écrit :
Citation :

happyman a écrit :
A vos plumes:

Je sors de chez un pote carrossier, et motard, qui me dit la chose suivante. Il est interdit, en France, de tirer une remorque, car le ptac de la moto ne peut pas être modifié ou qlq chose du genre. (il vient d'avoir un accident et son assurance ne prend pas en charge la remorque, voir le reste peut être)! Une moto n'est pas prévu pour freiner une charge remorquée supplémentaire. Et son épouse qui travaille en préfecture lui a confirmer.

Donc ....?


Et si tu mets la remorque devant, tu la tire plus...


En effet, mais il y a plus simple, et qui évite de monter l'attelage devant: tu y va en marche arrière ! Non ?

On tient peut être là une solution pour contourner la loi



A ton avis, pourquoi Fifi à une marche ar sur une des ses mobs ?

Date de publication : 01/08/2019 19:22
Happy-culteur : cultivateur de bonheur.
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Re : Question juridique.
#18
vieux sage
vieux sage


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J'ai une moto, j'ai une remorque (maison 100%, non homologuée), mon assureur a dit oui, il n'a pas tous les détails. Je roule!
si on doit se poser toutes ces questions d'ordre juridique, c'est pas bon pour la santé, ulcères, dépression, toutça.
Alors je roule !
L'hiver prochain je pars en hivernales avec çà, l'Authentic, la Burle et peut-être St Véran; en cas de pb j'aurai la cambuse accrochée derrière la bécane.
Si ma remorque est emboutie, tant-mieux, j'en ferai une autre.
C'est pas compliqué, t'as compris Happy?
Viens rouler camarade!

Date de publication : 01/08/2019 22:52
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Re : Question juridique.
#19
presque-honorable ;-)
presque-honorable ;-)


Informations utilisateur
La loi pffff

Des potes viennent sur concentre en Hot Road d'autres en HD top transformées full

et puis............................

FTW

Sylvain

Date de publication : 02/08/2019 00:13
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Re : Question juridique.
#20
Aspirant
Aspirant


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Citation :

Le-Outard a écrit :
Moi la remorque je la met sous la moto


Moi.... je me débrouille

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Date de publication : 02/08/2019 10:53
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Re : Question juridique.
#21
presque-honorable ;-)
presque-honorable ;-)


Informations utilisateur
Moi j'ai pas de remorque, pas de sacoches, pas de porte bagages et je connais un mec en plus de ça il a même pas de moto...

Date de publication : 02/08/2019 14:06
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